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Les MAPA: Procédure de passation et gestion​​​​​​​

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Les achats réalisés en procédure adaptée sont extrêmement nombreux.
Le Code de la Commande Publique est relativement succinct sur cette procédure et la jurisprudence a contrario très fournie. Afin que les acheteurs mesurent précisément la marge de manœuvre dont ils disposent, il est indispensable de maîtriser tant les aspects réglementaires que contractuels de cette procédure spécifique.

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